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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE
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DUBECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUBECH
FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1517814
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2029
DUBECH de FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE

Présentation de la marque DUBECH

Déposée le 7 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE domicilié(e) 1-3-5 Route du Bassin No. 6 - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 079 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DUBECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUBECH arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND DUBECH , SORTIR EN FRANCE , HESCHEN BRAÜ , PLANTS D'OR


FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique - 1-3-5 Route du Bassin No. 6 - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 572079069


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation n°2138978 - Publication au BOPI 1999-18

Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2009 n°2393567 - Publication au BOPI 2009-01-05

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245385 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251464 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251463 - Publication au BOPI 1998-03-17

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708775 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.